Mentions Légales


1. Informations Légales

Conformément à la loi, voici les informations légales concernant l'éditeur du site Clarté.IA :

  • Nom de l'entreprise : ACW Systems

  • Adresse : 1 Rue de Stockholm, 75008 Paris

  • Téléphone : 07.69.99.78.30

  • Email : contact@clarte-ia.fr

  • RCS : 993 498 849 R.C.S. Nanterre

  • SIREN : 993498849

2. Hébergement

Le site Clarté.IA est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : FRAMER

  • contact : https://www.framer.com/contact

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Clarté.IA, incluant mais non limité aux textes, images, graphiques, logos, icônes, sons et logiciels, est la propriété exclusive de ACW Systems ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou transmission de ces contenus sans l'autorisation écrite préalable de ACW Systems est strictement interdite.

4. Données Personnelles

ACW Systems s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs du site Clarté.IA. Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, accessible [ici]

5. Responsabilité

ACW Systems ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site Clarté.IA. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre le service à tout moment, sans préavis.

6. Cookies

Le site Clarté.IA utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En utilisant notre site, vous consentez à l'utilisation de cookies conformément à notre Politique de Cookies, accessible [ici].

7. Loi Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site Clarté.IA sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

8. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@clarte-ia.fr



ACW SYSTEMS

Clarté.ia 2025

© Tous droits réservés

ACW SYSTEMS

Clarté.ia 2025

© Tous droits réservés