Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de vente et d'utilisation des services proposés par ACW Systems sur le site Clarté.IA.

2. Offres et Tarifs

ACW Systems propose plusieurs formules d'abonnement pour répondre aux besoins variés de ses clients. Les tarifs varient selon que l'abonnement est mensuel ou annuel.

• L'essentiel :

  • Mensuel : 325 €/mois

  • Annuel : 300 €/mois (facturé annuellement à 3600€)

  • Idéal pour les établissements de taille moyenne souhaitant une solution fiable de détection IA.

• Professionnel :

  • Personnalisé

  • Offre personnalisée pour les grandes institutions souhaitant une intégration complète et un accompagnement dédié.

  • Conçu pour les établissements de grande taille, avec des besoins avancés et une équipe pédagogique élargie.

• Institution :

  • Personnalisé

  • Offre personnalisée pour les grandes institutions souhaitant une intégration complète et un accompagnement dédié.

  • Contactez-nous pour un devis personnalisé.

3. Description des Services

Chaque formule inclut différents niveaux d'accès et de fonctionnalités :

• Accès au détecteur IA Clarté

• Nombre d'enseignants inclus (varie selon la formule)

• Conférences de sensibilisation

• Clarté Assistant : génération d'exercices, corrections, aide aux devoirs (varie selon la formule)

• Accès aux nouvelles fonctionnalités en avant-première

• Tableaux de bord avancés (pour les formules supérieures)

• Accès à la "communauté Clarté" (pour les formules supérieures)

• Webinaires thématiques réguliers (pour les formules supérieures)

4. Commande et Paiement

• Commande : Les commandes sont passées directement sur le site Clarté.IA. ou lors d'un rendez-vous avec un commercial, avec la possibilité de choisir entre un abonnement mensuel ou annuel.

• Paiement : Le paiement est effectué par carte bancaire ou par virement bancaire. Le paiement annuel est facturé en une seule fois pour l'année complète.

5. Durée et Résiliation

• Durée : Les abonnements sont reconductibles tacitement pour la même durée (mensuelle ou annuelle) sauf résiliation par l'une des parties.

• Résiliation : Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment, avec un préavis d'un mois. La résiliation prendra effet à la fin de la période d'abonnement en cours.

6. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus et services inclus dans les abonnements sont la propriété exclusive de ACW Systems et sont protégés par les lois sur les droits d'auteur.

7. Limitation de Responsabilité

ACW Systems ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le service.

8. Modifications des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site. Votre utilisation continue du service après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles CGV.

9. Loi Applicable

Les présentes CGV sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige relatif à l'utilisation du site Clarté.IA sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGV, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@clarte-ia.fr