Conditions Générales
d'Utilisation (CGU)

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant le site Clarté.IA, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser
notre site.

2. Description du Service

Clarté.IA est un service en ligne fourni par ACW Systems, conçu pour détecter et analyser des textes générés par l'intelligence artificielle. Le service est accessible via notre site web et inclut la fonctionnalité "Clarté Assistant", qui permet non seulement de détecter des textes générés par IA, mais aussi de faire des corrections et de générer des exercices pour les enseignants grâce à notre technologie d'intelligence artificielle.

3. Utilisation du Service

• Compte Utilisateur : Pour accéder à certaines fonctionnalités, vous devrez créer un compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et de toutes les activités qui s'y déroulent.

• Utilisation Appropriée : Vous acceptez d'utiliser le service uniquement à des fins légales et conformément aux présentes CGU.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus inclus sur le site Clarté.IA, tels que les textes, graphiques, logos, et logiciels, sont la propriété de ACW Systems ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois sur les droits d'auteur.

5. Limitation de Responsabilité

ACW Systems ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le service.

6. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site. Votre utilisation continue du service après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles CGU.

7. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au service à tout moment, sans préavis en cas de violation des présentes CGU.

8. Loi Applicable

Les présentes CGU sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige relatif à l'utilisation du site Clarté.IA sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@clarte-ia.fr